Règlements intérieurs

Réglement intérieur des Jardins:

Vous entrez sur un site fragile,

Merci de respecter ces quelques recommandations :

-il est strictement interdit de :

        -fumer (bon, au moins essayez, ce sera déjà ça !).

        -marcher en dehors des gazons et cheminements.

        -cueillir, couper, arracher….les plantes, les fruits, les fleurs …

        -s’assoir sur les murets de pierres sèches.

-limiter l’utilisation du téléphone portable.

-nos amis les animaux ne sont pas admis.

-merci de mettre vos déchets dans les poubelles prévues à cet effet (entrée et boutique).

-merci de respecter la tranquillité des lieux, des voisins et des autres visiteurs.

Réglement intérieur de l'association:

PREAMBULE

            En décidant de créer l’association ‘Les Jardins d’Ewen’, les membres fondateurs ont voulu mettre à la disposition de tous,  le travail commencé par un homme. Le site donne libre cours à des actions multiples permettant la diffusion des idées et des buts fixés par l’association, sans que ceux-ci soient limités dans le nombre et la durée.

         La mission dévolue à l’association se doit d’être menée le plus chaleureusement et le plus humainement possible. En espérant que l’association attire le plus grand nombre d’adhérents et puisse faire réfléchir les membres et les visiteurs aux idées de celle-ci.

Préliminaire 1

            Un règlement intérieur, adopté par les règles prescrites aux statuts, définit, complète et précise certains articles des statuts de l’association, notamment certaines modalités d’application de ces statuts.

Préliminaire 2

            Le règlement n’est pas limitatif. Il peut être complété ou modifié lors de l’assemblée générale.

Sigle:

Membre fondateur:

            Est considérée comme tel, toute personne qui a participé à la création de l’association.

Il possède les pouvoirs suivants:

            -droit de présence aux réunions sur invitation du bureau

            -droit de vote s’il fait partie du bureau et est à jour de sa cotisation, sinon voix consultative lors des réunions.

Membre adhérent:

            Est considéré comme tel, toute personne, participant ou intéressée par les activités de l’association.

            Il a droit de présence aux réunions sur invitation du bureau.

            Il a droit de voix consultative lors des réunions s’il est à jour de sa cotisation.

Membre d’honneur:

            Ce titre honorifique peut-être conféré par le bureau aux personnes, n’ayant pas adhéré à l’association et qui a rendu des services notables à celle-ci.

            Il est dispensé du versement de la cotisation annuelle.

            Il a droit de présence aux réunions avec voix consultative.

            Il n’est ni électeur ni éligible.

Membre bienfaiteur:

           Est considéré comme tel, toute personne qui a apporté une contribution financière importante à l’association (montant laissé au libre choix des membres du bureau).

Membre honoraire:

            Ce titre honorifique est conféré par le bureau aux anciens dirigeants de l’association.

            Il est dispensé du versement de la cotisation annuelle

            Il peut assister aux réunions avec voix consultative

            Il n’est ni électeur, ni éligible.

Admission:

            Chaque membre de l’association devra être en accord avec les statuts et le règlement intérieur, et les respecter.

            Il devra respecter aussi les décisions du bureau. S’il désire émettre une remarque sur un point quelconque, il devra en faire part par écrit à un membre du bureau.

Pouvoirs et tâches du bureau:

            Le bureau a toute autorité dans la gestion humaine, technique, financière, ou tout autre point  en rapport avec l’association.

            Le bureau est le seul à pouvoir désigner un directeur des jardins, qu’il soit membre ou pas du bureau, mais à jour de sa cotisation annuelle.

            Le bureau reçoit les rapports, comptes rendus et propositions du directeur, ou de tout autre groupe de travail.

            Le bureau organise, en concertation avec le directeur des jardins, les chantiers auxquels participent les membres de l’association ou d’autres personnes non membres (scolaires, groupes de réinsertion...).

            Les membres du bureau, ou toute autre personne mandatée par lui, sont seuls habilités à représenter l’association.

            Le bureau se réserve le droit d’arbitrage pour l’adhésion ou la démission de tout membre de l’association.

Article 5

Radiation d’un membre:

            La radiation d’un membre, quelle que soit sa catégorie, peut-être prononcée par un vote du bureau, pour :

            -tout agissement susceptible de causer un préjudice moral ou matériel grave à l’association

            -toute infraction à un article inscrit aux statuts ou au règlement intérieur.

            -tout autre motif laissé au libre choix du bureau.

Tenue des moyens de paiements et des documents de l’association :

Quels que soient les moyens de paiements de l’association (chéquier, virement, LCR, télépaiement via Internet…), ils ne peuvent en aucun cas quitter le siège social ou être émis d’un autre lieu sans l’accord du trésorier et d’un autre membre du bureau.

Les documents liés à l’association ne peuvent quitter le siège social sans accord d’au moins deux membres du bureau.

Protection du nom et de l’image de l’association:

            La publication au journal officiel octroie à l’association un droit privatif sur son nom et son oeuvre.

            Ainsi, toute utilisation de documents, photographies, vidéos, référencements, sans autorisation du bureau, est interdite.

            De même, toute appropriation personnelle des buts et du travail de l’association est formellement interdite.

            Tout apport, quelle que soit sa nature, envers l’association, ne saurait être considéré que comme une réalisation collective, et ne pourra pas donner droit à une reconnaissance personnelle.

Ce règlement intérieur a été adopté à l’unanimité, lors de l’assemblée générale constitutive du 17 février 2007, et modifié le 13 juin 2013.